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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE
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LE SAPIN BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAPIN BLEU
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1353761
Date de dépôt :
30/04/1986
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque LE SAPIN BLEU

Déposée le 30 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « LE SAPIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE domicilié(e) 06390 Contes (dossier no 2068179) - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 809 048 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2068179) - France.

La marque LE SAPIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SAPIN BLEU est expirée depuis le 30 avril 2006.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , TERASSA , GIVREMINT , (Marque figurative) , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , LE SAPIN BLEU , PACO PACO


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, (société anonyme) - 06390 Contes (dossier no 2068179) - France - SIREN 958809048


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, (société anonyme) c/o Benoît BARME - Fondé de Pouvoir, GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2068179) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Renouvellement sans limitation le 6 mai 1996 n°2068179 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 14 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°208846 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 14 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°208846 - Publication au BOPI 1996-11-14

Inscription le 1 juillet 1996 - Recours en restauration n°203214 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 21 mai 1996 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°201323 - Publication au BOPI 1996-05-21

Confiserie.