Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SAPIN BLEU
Société INDUSTRIELLE DE CONFISERIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1189886
Date de dépôt :
14/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LE SAPIN BLEU de Société INDUSTRIELLE DE CONFISERIE

Présentation de la marque LE SAPIN BLEU

Déposée le 14 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société INDUSTRIELLE DE CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SAPIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société INDUSTRIELLE DE CONFISERIE domicilié(e) 06390 CONTES. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque LE SAPIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LE SAPIN BLEU est expirée depuis le 14 décembre 1991.

Société INDUSTRIELLE DE CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , TERASSA , GIVREMINT , (Marque figurative) , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , LE SAPIN BLEU , PACO PACO


Société INDUSTRIELLE DE CONFISERIE (S.A.) - 06390 CONTES. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Confiserie.