Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIVREMINT
Société Industrielle de Confiserie (S.A.)

Numéro de dépôt :
1481452
Date de dépôt :
28/07/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/1998

Présentation de la marque GIVREMINT

Déposée le 28 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle de Confiserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GIVREMINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle de Confiserie domicilié(e) 06390 CONTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque GIVREMINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIVREMINT est expirée depuis le 28 juillet 1998.

Société Industrielle de Confiserie a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHELO KY , SIC SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE , TERASSA , (Marque figurative) , SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE SIC , VIOLETTE , LE SAPIN BLEU , PACO PACO , LE SAPIN BLEU


Société Industrielle de Confiserie (S.A.) - 06390 CONTES. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Bonbons et confiserie