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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94552037
Date de dépôt :
30/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES domicilié(e) 130, Chaussée Berthelot, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 080 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94552037.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 décembre 2004.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : COUSSIN VOLE , COUSSIN VOLE LE COUSSIN DEHOUSSABLE


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES Société Anonyme - 130, Chaussée Berthelot, 59200 TOURCOING - France - SIREN 887080653


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

Coussins et oreillers à usage médical.Coussins et oreillers, non à usage médical.Taies d'oreillers, housses pour coussins

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).