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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES
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COUSSIN VOLE LE COUSSIN DEHOUSSABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUSSIN VOLE LE COUSSIN DEHOUSSABLE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES S.A.

Numéro de dépôt :
94548957
Date de dépôt :
08/12/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2004

Présentation de la marque COUSSIN VOLE LE COUSSIN DEHOUSSABLE

Déposée le 8 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUSSIN VOLE LE COUSSIN DEHOUSSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES domicilié(e) 130, Chaussée Berthelot, 59200 TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 080 653 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque COUSSIN VOLE LE COUSSIN DEHOUSSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUSSIN VOLE LE COUSSIN DEHOUSSABLE est expirée depuis le 8 décembre 2004.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : COUSSIN VOLE , (Marque figurative)


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFECTION D'ARTICLES TEXTILES S.A. - 130, Chaussée Berthelot, 59200 TOURCOING - France - SIREN 887080653


CABINET INNOVATIONS ET PRESTATIONS SA CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Coussins et oreillers à usage médical.Coussins et oreillers, non à usage médical.Taies d'oreillers, housses pour coussins

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).