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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle de Conditionnement Optimisé S.I.C.O
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MUSCADE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSCADE
Société Industrielle de Conditionnement Optimisé S.I.C.O., SARL

Numéro de dépôt :
4323218
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026
MUSCADE de Société Industrielle de Conditionnement Optimisé S.I.C.O

Présentation de la marque MUSCADE

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle de Conditionnement Optimisé S.I.C.O auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle de Conditionnement Optimisé S.I.C.O domicilié(e) 577 RUE DU POMMARIN, B.P 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Société S.I.C.O., M. MICHEL RICHARD domicilié(e) 577 RUE DU POMMARIN - 38341 - MOIRANS - France.

La marque MUSCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCADE arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

Société Industrielle de Conditionnement Optimisé S.I.C.O a également déposé les autres marques suivantes : QUITUE , TAG , DESODOR , KING , CHAPARAL , HORNET , AEROLAQUE , TAGMAN , ATOX , PROVETO


Société Industrielle de Conditionnement Optimisé S.I.C.O., SARL - 577 RUE DU POMMARIN, B.P 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France


Monsieur Société S.I.C.O., M. MICHEL RICHARD - 577 RUE DU POMMARIN - 38341 - MOIRANS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Inscription le 24 octobre 2019 - Rejet partiel n°771176 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; herbicides.