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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS
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SIC - Société Industrielle de cloisons
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIC - Société Industrielle de cloisons
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99772260
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/02/2009

Présentation de la marque SIC - Société Industrielle de cloisons

Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIC - Société Industrielle de cloisons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS domicilié(e) La Linerie, ROLLEVILLE, 76133 EPOUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque SIC - Société Industrielle de cloisons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIC - Société Industrielle de cloisons est expirée depuis le 1 février 2009.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS a également déposé les autres marques suivantes : S I C SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS , PARASON , SICAROL


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS (société anonyme) - La Linerie, ROLLEVILLE, 76133 EPOUVILLE - France - SIREN 363500737


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 8 août 2002 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°351277 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351276 - Publication au BOPI 2002-08-08

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitumes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques, et plus particulièrement, cloisons de toutes sortes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.