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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS
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S I C SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S I C SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1511457
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2009
S I C SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS

Présentation de la marque S I C SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS

Déposée le 27 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S I C SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS domicilié(e) La Linerie, ROLLEVILLE, 76133 EPOUVILLE (dossier no 2133873) - France et immatriculée sous le numéro RCS 363 500 737 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2133873) - France.

La marque S I C SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S I C SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS est expirée depuis le 27 janvier 2009.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS a également déposé les autres marques suivantes : SIC - Société Industrielle de cloisons , PARASON , SICAROL


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CLOISONS (société anonyme) - La Linerie, ROLLEVILLE, 76133 EPOUVILLE (dossier no 2133873) - France - SIREN 363500737


OFFICE BLETRY - (dossier no 2133873) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 1999 n°2133873 - Publication au BOPI 1999-01-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 8 août 2002 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination n°351277 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 8 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351276 - Publication au BOPI 2002-08-08

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voie ferrées, câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques et, plus particulièrement, cloisons de toutes sortes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.