Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage
/
VERCORS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VERCORS
Société Industrielle de Chauffage, S.A.S

Numéro de dépôt :
4263214
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2026
VERCORS de Société Industrielle de Chauffage

Présentation de la marque VERCORS

Déposée par voie électronique le 8 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VERCORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage domicilié(e) Rue des Fondeurs - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. ANTOINE FISSON domicilié(e) 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque VERCORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERCORS arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.

Société Industrielle de Chauffage a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , HYSAE , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , HYDRO CONTROL , SIMPLIFIX


Société Industrielle de Chauffage, S.A.S - Rue des Fondeurs - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 440555886


GFC ATLANTIC, M. ANTOINE FISSON - 44 BOULEVARD des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Appareils de chauffage ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation.