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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE
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PLUTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLUTON
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92406220
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
11/02/2022

Présentation de la marque PLUTON

Déposée le 11 février 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « PLUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE domicilié(e) Rue Orphée Variscotte - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque PLUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLUTON est expirée depuis le 11 février 2022.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , HYSAE , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , HYDRO CONTROL , SIMPLIFIX


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - Rue Orphée Variscotte - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 440555886


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2002 n°2214228 - Publication au BOPI 2002-01-28

Inscription le 12 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397563 - Publication au BOPI 2004-08-12

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501884 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488346 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires