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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE
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NAVISTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVISTEM
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE, SAS

Numéro de dépôt :
4054458
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2023
NAVISTEM de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE

Présentation de la marque NAVISTEM

Déposée le 11 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NAVISTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE domicilié(e) Rue Orphée Variscotte - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque NAVISTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVISTEM est expirée depuis le 11 décembre 2023.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , HYSAE , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , HYDRO CONTROL , SIMPLIFIX


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE, SAS - Rue Orphée Variscotte - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 440555886


GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les chaudières, les appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; délesteurs ; thermostats ; programmateurs ; télécommandes ; sondes ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et parties constitutives (autres que parties de machines) de tous ces appareils. Chaudières. Pompe à chaleur. Chauffe-eau. Echangeurs de chaleur. Préparateurs d'eau chaude sanitaire.