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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage
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NAVIPASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVIPASS
Société Industrielle de Chauffage, S.A.S

Numéro de dépôt :
4226752
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2025
NAVIPASS de Société Industrielle de Chauffage

Présentation de la marque NAVIPASS

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NAVIPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage domicilié(e) Rue des Fondeurs - 59660 - Merville - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC Atlantic, M. Antoine FISSON domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.

La marque NAVIPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIPASS arrivera à expiration en date du 18 novembre 2025.

Société Industrielle de Chauffage a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , HYSAE , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , HYDRO CONTROL , SIMPLIFIX


Société Industrielle de Chauffage, S.A.S - Rue des Fondeurs - 59660 - Merville - France - SIREN 440555886


GFC Atlantic, M. Antoine FISSON - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-sur-Yon - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les chaudières, les pompes à chaleur, les appareils de chauffage,de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; délesteurs ; thermostats ; programmateurs ; télécommandes ; sondes ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et parties constitutives (autres que parties de machines) de tous ces appareils. Chaudières. Pompe à chaleur. Chauffe-eau. Echangeurs de chaleur. Préparateurs d'eau chaude sanitaire.