Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAVILINK
Société Industrielle de Chauffage, S.A.S

Numéro de dépôt :
4210167
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2025
NAVILINK de Société Industrielle de Chauffage

Présentation de la marque NAVILINK

Déposée le 16 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NAVILINK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage domicilié(e) Rue des Fondeurs - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC Atlantic, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque NAVILINK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVILINK arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

Société Industrielle de Chauffage a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , HYSAE , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , HYDRO CONTROL , SIMPLIFIX


Société Industrielle de Chauffage, S.A.S - Rue des Fondeurs - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 440555886


GFC Atlantic, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Appareils et dispositifs de gestion de l'énergie ; appareils et dispositifs de programmation, de régulation et de contrôle pour les chaudières, les appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; thermostats ; programmateurs ; télécommandes ; sondes ;

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et parties constitutives (autres que parties de machines) de tous ces appareils. Chaudières. Pompe à chaleur. Chauffe-eau. Echangeurs de chaleur. Préparateurs d'eau chaude sanitaire.