Marque enregistrée - Marque en vigueur

NAEMA
Société Industrielle de Chauffage, S.A.S

Numéro de dépôt :
4169220
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/03/2025
NAEMA de Société Industrielle de Chauffage

Présentation de la marque NAEMA

Déposée le 30 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NAEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage domicilié(e) Rue des Fondeurs - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC Atlantic, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque NAEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAEMA arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.

Société Industrielle de Chauffage a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , HYSAE , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , HYDRO CONTROL , SIMPLIFIX


Société Industrielle de Chauffage, S.A.S - Rue des Fondeurs - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 440555886


GFC Atlantic, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Inscription le 28 décembre 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°691777 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-28

Appareils ou installations de chauffage et de production d'eau chaude, chaudières ; pompes à chaleur ; chauffe-eau.