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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE
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MODULONOX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULONOX
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95579261
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2025

Présentation de la marque MODULONOX

Déposée le 6 juillet 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULONOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE domicilié(e) Rue des Fondeurs - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme DEVOS Georgia domicilié(e) 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque MODULONOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULONOX arrivera à expiration en date du 6 juillet 2025.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , HYSAE , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , HYDRO CONTROL , SIMPLIFIX


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - Rue des Fondeurs - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 440555886


HIRSCH & ASSOCIES, Selarl d'Avocats, Mme DEVOS Georgia - 137 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2005 n°2287784 - Publication au BOPI 2005-05-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 16 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210101 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de nature juridique n°333991 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469114 - Publication au BOPI 2008-02-21

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2015 n°2587376 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-21

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Accumulateurs de chaleur, accumulateurs de vapeur, alimentateurs de chaudières de chauffage, appareils à air chaud, appareils de chauffage à combustible solide, appareils de climatisation, appareils de conditionnement d'air, appareils électriques de chauffage, appareils et installations de séchage, appareils et machines pour la purification de l'air, appareils pour bains, appareils réchauffeurs d'eau, chaudières de chauffage, chauffe-bains, chauffe-eau, générateurs de vapeur (autres que parties de machines), installations de chauffage à eau chaude, installations de climatisation, installations de conditionnement d'air, liquide ou gazeux, radiateurs (chauffage), radiateurs de chauffage central, radiateurs électriques, réchauffeurs d'air, récupérateurs de chaleur, sécheurs d'air, séchoirs (appareils)