Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYSAE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3964038
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2022
HYSAE de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE

Présentation de la marque HYSAE

Déposée le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HYSAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE domicilié(e) Rue Orphée Variscotte - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque HYSAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYSAE est expirée depuis le 22 novembre 2022.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , HYDRO CONTROL , SIMPLIFIX , VARMEGA


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE, SAS - Rue Orphée Variscotte - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 440555886


GFC ATLANTIC, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Appareils de chauffage et de production d'eau chaude et parties constitutives (autres que parties de machines) de tous ces appareils, chaudières ; pompes à chaleur.