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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage
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HYDRO CONTROL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDRO CONTROL
Société Industrielle de Chauffage, S.A.S

Numéro de dépôt :
4226117
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/11/2025
HYDRO CONTROL de Société Industrielle de Chauffage

Présentation de la marque HYDRO CONTROL

Déposée le 16 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HYDRO CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage domicilié(e) Rue des Fondeurs - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC Atlantic, M. FISSON Antoine domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France.

La marque HYDRO CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDRO CONTROL arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

Société Industrielle de Chauffage a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , HYSAE , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , SIMPLIFIX , VARMEGA


Société Industrielle de Chauffage, S.A.S - Rue des Fondeurs - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 440555886


GFC Atlantic, M. FISSON Antoine - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - LA ROCHE-SUR-YON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Appareils de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Chaudières. Chauffe-eau. Pompe à chaleur.