Marque expirée - Marque en non vigueur

HELIOSOL
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3492236
Date de dépôt :
02/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2017
HELIOSOL de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE

Présentation de la marque HELIOSOL

Déposée le 2 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOSOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE domicilié(e) Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOSOL est expirée depuis le 2 avril 2017.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , HYSAE , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , HYDRO CONTROL , SIMPLIFIX


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE société par actions simplifiée - Rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France - SIREN 440555886


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Errata sur les inscriptions - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 10 mai 2016 - Changement d'adresse;Erratum n°669498 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Capteur, ballon d'eau chaude, station solaire.