Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFORTO
Société Industrielle de Chauffage, S.A.S

Numéro de dépôt :
4234839
Date de dépôt :
18/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2025
CONFORTO de Société Industrielle de Chauffage

Présentation de la marque CONFORTO

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFORTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Industrielle de Chauffage domicilié(e) Rue des Fondeurs - 59660 - Merville - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GFC Atlantic, M. Antoine FISSON domicilié(e) 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.

La marque CONFORTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORTO arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.

Société Industrielle de Chauffage a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , HYSAE , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , HYDRO CONTROL , SIMPLIFIX


Société Industrielle de Chauffage, S.A.S - Rue des Fondeurs - 59660 - Merville - France - SIREN 440555886


GFC Atlantic, M. Antoine FISSON - 44 Boulevard des Etats-Unis - 85000 - La Roche-sur-Yon - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Appareils ou installations de chauffage, de séchage. Appareils ou installations de climatisation. Pompes à chaleur. Appareils ou installations de production d'eau chaude. Chauffe-eau.