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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE
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CONDENSAGAZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONDENSAGAZ
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1226879
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2023

Présentation de la marque CONDENSAGAZ

Déposée le 9 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONDENSAGAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE domicilié(e) Rue Orphée Variscotte - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque CONDENSAGAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONDENSAGAZ est expirée depuis le 9 février 2023.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : HYDRAMAX , HYDRAPAC , CORHYDRO , CORTHERM , HYSAE , IDRA ZEN , VOGIA , HYDRAGREEN , HYDRO CONTROL , SIMPLIFIX


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE, Société par actions simplifiée - Rue Orphée Variscotte - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 440555886


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2014632 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230872 - Publication au BOPI 2002-11-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 16 décembre 1996 - Changement d'adresse n°210101 - Publication au BOPI 1996-12-16

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de nature juridique n°333991 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469114 - Publication au BOPI 2008-02-21

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2013 n°2518783 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-15

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Chaudières de chauffage central.