CHARTREUSE
Présentation de la marque CHARTREUSE
Déposée le 5 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHARTREUSE arrivera à expiration en date du 5 janvier 2025.
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-24
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2004 n°2276185 - Publication au BOPI 2004-11-26
Inscription le 12 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397563 - Publication au BOPI 2004-08-12
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501884 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572630 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28
Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07