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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC
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VANOISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VANOISE
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3711612
Date de dépôt :
09/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2020
VANOISE de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC

Présentation de la marque VANOISE

Déposée le 9 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VANOISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC domicilié(e) Rue Orphée Variscotte - 59660 - MERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VANOISE est expirée depuis le 9 février 2020.


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUFFAGE (SIC), Société par actions simplifiée - Rue Orphée Variscotte - 59660 - MERVILLE - France - SIREN 440555886


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS - 58, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Appareils de chauffage et de production d'eau chaude ; chaudières.