Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES
/
STRATUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

STRATUS
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3398187
Date de dépôt :
16/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2015
STRATUS de SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES

Présentation de la marque STRATUS

Déposée le 16 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STRATUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES domicilié(e) 2 rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STRATUS est expirée depuis le 16 décembre 2015.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES a également déposé les autres marques suivantes : PACKECO , OPTIGAZ , PYROBOIS , EXTREMIA , LA CAMPAGNARDE , ESSENTIA , EGEE


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES société par actions simplifiée - 2 rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE - 59660 - France - SIREN 440555886


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-20

Publication - Publication le 20 janv. 2006 au BOPI 2006-03

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501884 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Pompe à chaleur.