Marque expirée - Marque en non vigueur

PYROBOIS
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96610062
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2016

Présentation de la marque PYROBOIS

Déposée le 6 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PYROBOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES domicilié(e) 2 rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE (dossier no 2303300) - 59660 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 555 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2303300) - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PYROBOIS est expirée depuis le 6 février 2016.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES a également déposé les autres marques suivantes : PACKECO , OPTIGAZ , EXTREMIA , LA CAMPAGNARDE , ESSENTIA , EGEE , STRATUS


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CHAUDIERES société par actions simplifiée - 2 rue Orphée Variscotte,59660 MERVILLE (dossier no 2303300) - 59660 - France - SIREN 440555886


CABINET LEPEUDRY - 43 rue de la Brèche aux Loups,75012 PARIS (dossier no 2303300) - 75012 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303300 - Publication au BOPI 2005-12-19

Inscription le 12 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397563 - Publication au BOPI 2004-08-12

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501884 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655752 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires