Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SICAME
SOCIETE INDUSTRIELLE DE CARROSSERIE AUTOMOBILE ET MATERIEL ELEVATEUR SICAME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1402872
Date de dépôt :
16/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/1997

Présentation de la marque SICAME

Déposée le 16 février 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CARROSSERIE AUTOMOBILE ET MATERIEL ELEVATEUR SICAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SICAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE CARROSSERIE AUTOMOBILE ET MATERIEL ELEVATEUR SICAME domicilié(e) Charguia II rue No. 14, TUNIS AEROPORT TUNIS-CARTHAGE (Tunisie). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT. - France.

La marque SICAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SICAME est expirée depuis le 16 février 1997.


SOCIETE INDUSTRIELLE DE CARROSSERIE AUTOMOBILE ET MATERIEL ELEVATEUR SICAME, Société Anonyme - Charguia II rue No. 14, TUNIS AEROPORT TUNIS-CARTHAGE (Tunisie). - France


Cabinet Hélène PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;barriques, cuves, récipients, réservoirs, citernes, barils, bidons et conteneurs métalliques;plateaux et palettes de chargement, de manutention et de transport métalliques.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;Appareils de levage;grues.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;remorques et châssis de véhicules, carrosserie de véhicules, bennes de camions, chariots élévateurs et de manutention, attelages de remorque.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, barriques, cuves, récipients, réservoirs, citernes, barils, bidons et conteneurs non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.