Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE
Société Industrielle de Brosserie Varin

Numéro de dépôt :
932028
Date de dépôt :
04/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOUCE

Déposée le 4 septembre 1975 par Société Industrielle de Brosserie Varin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle de Brosserie Varin domicilié(e) (soc. an.), 76, avenue Jean-Lolive, Pantin (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 27

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOUCE est expirée depuis le 4 septembre 1985.

Société Industrielle de Brosserie Varin a également déposé les autres marques suivantes : BROSLAV


Société Industrielle de Brosserie Varin - (soc. an.), 76, avenue Jean-Lolive, Pantin (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-477

Boissellerie, balais, paillassons, nattes, vannerie commune.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.