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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE BOULAY – ACCESSOIRES DE DERIVATION ET DE RACCORDEMENT
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ECEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECEA
SOCIETE INDUSTRIELLE DE BOULAY – ACCESSOIRES DE DERIVATION ET DE RACCORDEMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1653434
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2021

Présentation de la marque ECEA

Déposée le 2 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE BOULAY – ACCESSOIRES DE DERIVATION ET DE RACCORDEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE BOULAY – ACCESSOIRES DE DERIVATION ET DE RACCORDEMENT domicilié(e) 25, rue Théophile Somborn BP 20040 - 57220 - BOULAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 800 807 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque ECEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECEA est expirée depuis le 2 avril 2021.


SOCIETE INDUSTRIELLE DE BOULAY – ACCESSOIRES DE DERIVATION ET DE RACCORDEMENT, Société Anonyme - 25, rue Théophile Somborn BP 20040 - 57220 - BOULAY - France - SIREN 354800807


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2192919 - Publication au BOPI 2001-02-27

Renouvellement sans limitation le 23 février 2011 n°2463788 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-23

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