Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONFORT
Numéro de dépôt :
1374276
Date de dépôt :
25/09/1986
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
25/09/1996
Présentation de la marque CONFORT
Déposée le 25 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE BONNETERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE DE BONNETERIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57691 - Publication au BOPI 1991-11-18