SOCIETE INDUSTRIELLE D'ETUDES ET PROTECTIONS ELECTRONIQUES – SIEPEL, SAS
Numéro de dépôt :
92433285
Date de dépôt :
07/09/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/09/2022
Présentation de la marque SIEPEL
Déposée le 7 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ETUDES ET PROTECTIONS ELECTRONIQUES – SIEPEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIEPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-37 du 23 octobre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ETUDES ET PROTECTIONS ELECTRONIQUES – SIEPEL domicilié(e) Lieudit Kermarquer - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 899 333 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocat PHD CONSEIL domicilié(e) 2 bis avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.
La marque SIEPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIEPEL est expirée depuis le 7 septembre 2022.
SOCIETE INDUSTRIELLE D'ETUDES ET PROTECTIONS ELECTRONIQUES – SIEPEL a également déposé les autres marques suivantes : HYFRAL
SOCIETE INDUSTRIELLE D'ETUDES ET PROTECTIONS ELECTRONIQUES – SIEPEL, SAS - Lieudit Kermarquer - 56470 - LA TRINITE SUR MER - France - SIREN 334899333
Cabinet d'Avocat PHD CONSEIL - 2 bis avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2218299 - Publication au BOPI 2002-03-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07
Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2012 n°2503216 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-06-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, absorbants micro-ondes.Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; serrurerie et quincaillerie métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes et notamment blindages et portes métalliques; Valises et guichets métalliques; Appareils et instruments scientifiques, électriques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Cages de faraday, chambres anechoides.Services de recherche et d'ingenierie dans les domaines de l'electronique et de l'electromécanique
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIEPEL"