Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION - SIETAM
/
SOLYPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLYPLAN
SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION - SIETAM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1321844
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/1995

Présentation de la marque SOLYPLAN

Déposée le 29 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION - SIETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLYPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION - SIETAM domicilié(e) 42 à 48, avenue du Président Kennedy, 91170 VIRY CHATILLON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel LAURENT. - France.

La marque SOLYPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLYPLAN est expirée depuis le 29 août 1995.

SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION - SIETAM a également déposé les autres marques suivantes : POLYPLAN , SIFEV , ABP MANUTENTION , HELYPLAN


SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT TECHNIQUE ET D'APPAREILS DE MANUTENTION - SIETAM (société anonyme) - 42 à 48, avenue du Président Kennedy, 91170 VIRY CHATILLON. - France


Cabinet Michel LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Dispositifs de traction continue de chariots glissant ou roulant au sol ou sur rail.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.