Marque expirée - Marque en non vigueur
SIEL
Numéro de dépôt :
3588901
Date de dépôt :
17/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/07/2018
Présentation de la marque SIEL
Déposée le 17 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'EQUIPEMENT DE LA LIMAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SIEL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEL est expirée depuis le 17 juillet 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34