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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTROMETALLURGIE
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TORICUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORICUT
SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTROMETALLURGIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1323024
Date de dépôt :
12/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque TORICUT

Déposée le 12 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTROMETALLURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORICUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTROMETALLURGIE domicilié(e) 1 Rue Villaret de Joyeuse, 75017 PARIS (dossier no 2052552) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 142 457 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2052552) - France.

La marque TORICUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORICUT est expirée depuis le 12 septembre 2005.

SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTROMETALLURGIE a également déposé les autres marques suivantes : NUMERIC , MULTICUT , POLYCUT


SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTROMETALLURGIE (Société Anonyme) - 1 Rue Villaret de Joyeuse, 75017 PARIS (dossier no 2052552) - France - SIREN 552142457


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2052552) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1995 n°2052552 - Publication au BOPI 1995-07-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 24 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°236888 - Publication au BOPI 1997-04-24

Machines et machines-outils, outils et instruments à main ainsi que leurs accessoires et plus particulièrement des plaquettes à jeter et des porte-outils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).