SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO-METALLURGIE S.I.E.M., société anonyme
Numéro de dépôt :
1684398
Date de dépôt :
04/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1999
Présentation de la marque GS 7 Y
Déposée le 4 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO-METALLURGIE S.I.E.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GS 7 Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO-METALLURGIE S.I.E.M domicilié(e) 1 Rue Villaret de Joyeuse, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque GS 7 Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO-METALLURGIE S.I.E.M., société anonyme - 1 Rue Villaret de Joyeuse, 75017 PARIS - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 24 avril 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°236888 - Publication au BOPI 1997-04-24
Outillage, outils et accessoires pour machines-outils, outils et instruments à main
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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