SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE - S I E M (SOCIETE ANONYME)
Numéro de dépôt :
93496847
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2003
Présentation de la marque SIEM DESMET
Déposée le 10 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE - S I E M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIEM DESMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-04 du 28 janvier 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE - S I E M domicilié(e) 247, RUE DE LA CARNOY, 59130 LAMBERSART - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 506 343 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.
La marque SIEM DESMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE D'ELECTRO MECANIQUE - S I E M (SOCIETE ANONYME) - 247, RUE DE LA CARNOY, 59130 LAMBERSART - France - SIREN 457506343
CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04
Appareils et instruments scienti fiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, ci nématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'in formation et les ordinateurs, or dinateurs; extincteurs.Machines et machines outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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