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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ACIDE PHOSPHORIQUE ET D'ENGRAIS (S.I.A.P.E
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S.I.A.P.E.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.I.A.P.E.
SOCIETE INDUSTRIELLE D'ACIDE PHOSPHORIQUE ET D'ENGRAIS (S.I.A.P.E.), Société Anonyme Tunisienne

Numéro de dépôt :
1574891
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/02/2000
S.I.A.P.E. de SOCIETE INDUSTRIELLE D\'ACIDE PHOSPHORIQUE ET D\'ENGRAIS (S.I.A.P.E

Présentation de la marque S.I.A.P.E.

Déposée le 9 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ACIDE PHOSPHORIQUE ET D'ENGRAIS (S.I.A.P.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.I.A.P.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE D'ACIDE PHOSPHORIQUE ET D'ENGRAIS (S.I.A.P.E domicilié(e) Route de Gabès Km. 3,5, SFAX TUNISIE - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque S.I.A.P.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.A.P.E. est expirée depuis le 9 février 2000.


SOCIETE INDUSTRIELLE D'ACIDE PHOSPHORIQUE ET D'ENGRAIS (S.I.A.P.E.), Société Anonyme Tunisienne - Route de Gabès Km. 3,5, SFAX TUNISIE - Tunisie


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Produits chimiques pour l'industrie, tous sels dérivés de l'acide phosphorique et de l'acide sulfurique, sels phosphatés, déchets de soufre, engrais artificiels et naturels, substances chimiques pour l'agriculture et l'horticulture, engrais artificiels phosphatés à haute teneur, sels phosphatés et sels dérivés de l'acide phosphorique et de l'acide sulfurique.Substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher. Chaux et plâtre

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.