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Marques déposées par Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca
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QUALITE DE LA VIE QUALITE DE LA NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE DE LA VIE QUALITE DE LA NUIT
Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca

Numéro de dépôt :
947050
Date de dépôt :
20/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque QUALITE DE LA VIE QUALITE DE LA NUIT

Déposée le 20 février 1976 par Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « QUALITE DE LA VIE QUALITE DE LA NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca domicilié(e) (soc. an.), 8, rue de la Machine, Louveciennes (Yvelines). - France.

La marque QUALITE DE LA VIE QUALITE DE LA NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque QUALITE DE LA VIE QUALITE DE LA NUIT est expirée depuis le 20 février 1986.

Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca a également déposé les autres marques suivantes : GABRIELLE , DORMIR A POINT FERME , MARIE ANTOINETTE , LE POINT DE MIRE , SCAN , JASMINE , LOUVECIENNES


Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca - (soc. an.), 8, rue de la Machine, Louveciennes (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Meubles, lits, sommiers, matelas, accotoirs et tous accessoires de lits;coussins;sièges en tous genres, en particulier sièges de véhiculs;tous leurs éléments.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.