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Marques déposées par Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca
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JASMINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASMINE
Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca

Numéro de dépôt :
956133
Date de dépôt :
19/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JASMINE

Déposée le 19 mai 1976 par Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JASMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca domicilié(e) (soc. an.), 8, rue de la Machine, Louveciennes (Yvelines). - France.

La marque JASMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque JASMINE est expirée depuis le 19 mai 1986.

Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca a également déposé les autres marques suivantes : GABRIELLE , DORMIR A POINT FERME , MARIE ANTOINETTE , LE POINT DE MIRE , SCAN , QUALITE DE LA VIE QUALITE DE LA NUIT , LOUVECIENNES


Société Industrielle & Commerciale du Groupe Treca - (soc. an.), 8, rue de la Machine, Louveciennes (Yvelines). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Lits et tous articles de literie, coussins, matelas, sommiers, accotoirs, sièges d'ameublement en tous genres, canapés;couvertures, dessus de lits, édredons, à l'exception des édredons en duvet d'eider.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).