Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATIO
Numéro de dépôt :
1168777
Date de dépôt :
28/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PATIO
Déposée le 28 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE du GROUPE TRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE & COMMERCIALE du GROUPE TRECA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51954 - Publication au BOPI 1991-02-25