Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXAN
Société Industrielle Commerciale d'Appareils Ménagers, SICAM (S.à.r.l.)

Numéro de dépôt :
1735712
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque TEXAN

Déposée le 20 juillet 1990 par Société Industrielle Commerciale d'Appareils Ménagers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TEXAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Industrielle Commerciale d'Appareils Ménagers, SICAM (S.à.r.l.), domicilié(e) 29, Montée de Bonnafous, 69004 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT - France.

La marque TEXAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXAN est expirée depuis le 20 juillet 2000.


Société Industrielle Commerciale d'Appareils Ménagers, SICAM (S.à.r.l.) - 29, Montée de Bonnafous, 69004 LYON - France


John SCHMITT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-14

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