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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle Bruno Richard
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BRUNO RICHARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRUNO RICHARD
Société Industrielle Bruno Richard SA

Numéro de dépôt :
94525396
Date de dépôt :
20/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2014

Présentation de la marque BRUNO RICHARD

Déposée le 20 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle Bruno Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNO RICHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle Bruno Richard domicilié(e) 10 bis, rue Athelots,70306 LUXEUIL LES BAINS CEDEX (dossier no 2266825) - 70306 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 850 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Societe Industrielle BRUNO RICHARD SA domicilié(e) 10 bis, rue des ATHELOTS,70306 LUXEUIL LES BAINS CEDEX (dossier no 2266825) - 70306 - France.

La marque BRUNO RICHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRUNO RICHARD est expirée depuis le 20 juin 2014.


Société Industrielle Bruno Richard SA - 10 bis, rue Athelots,70306 LUXEUIL LES BAINS CEDEX (dossier no 2266825) - 70306 - France - SIREN 414850834


Societe Industrielle BRUNO RICHARD SA - 10 bis, rue des ATHELOTS,70306 LUXEUIL LES BAINS CEDEX (dossier no 2266825) - 70306 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 11 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°401231 - Publication au BOPI 2004-06-11

Renouvellement avec limitation le 11 juin 2004 n°2266825 - Publication au BOPI 2004-06-11

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles, broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.