Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATSO
Société Industrielle Béarnaise d’Electricité

Numéro de dépôt :
4631125
Date de dépôt :
09/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2030
ATSO de Société Industrielle Béarnaise d’Electricité

Présentation de la marque ATSO

Déposée par voie électronique le 9 mars 2020 par Société Industrielle Béarnaise d’Electricité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est Société Industrielle Béarnaise d’Electricité domicilié(e) Rue Saint-Exupéry - 64230 - LESCAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. Conseil, Monsieur Alexander Lerbs domicilié(e) 4 rue Jules Ferry - 64000 - PAU - France.

La marque ATSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631125.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATSO arrivera à expiration en date du 9 mars 2030.

Société Industrielle Béarnaise d’Electricité a également déposé les autres marques suivantes : SIBELEC


Société Industrielle Béarnaise d’Electricité - Rue Saint-Exupéry - 64230 - LESCAR - France


A.P.I. Conseil, Monsieur Alexander Lerbs - 4 rue Jules Ferry - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Abaisseurs de tension ; accouplements électriques ; accumulateurs d’énergie, y compris photovoltaïque et hydroélectrique ; accumulateurs électriques ; actionneurs linéaires électriques ; adaptateurs de courants ; adaptateurs électriques ; alimentations électriques basse tension, à tension stabilisée, haute tension ; alimentations d’entrée à courant continu ; ampèremètres ; amplificateurs électriques ; analyseurs de courant ; appareillages de commutation électriques ; appareils à courant résiduel ; appareils et instruments pour la commutation de l’électricité, pour la commande, pour le stockage de l’électricité, pour la transformation de l’électricité, pour la régulation de l’électricité, pour le réglage, pour la conduction de l’électricité, pour l’accumulation de l’électricité, pour le contrôle de l’utilisation de l’électricité, pour la distribution de l’électricité, pour la conduite de l’électricité ; appareils d’acquisition et de collecte de données ; appareils d’alimentation électrique ; appareils et instruments de contrôle de l’alimentation et du courant électrique ; appareils de diagnostic d’installations électriques ; appareil de mesure du courant électrique ; appareils de surveillance de sécurité électrique ; appareils de test de compteurs ; appareils de test de résistance ; appareils photovoltaïques pour la production d’électricité ; appareils hydroélectriques pour la production d’électricité ; armoires électriques ; armoires de distribution [électricité] ; armoires techniques pour appareils électriques ; barres conductrices d’électricité ; barres omnibus de distribution électrique ; barres pour collection d’électricité ; barrettes de connexion ; barrettes de diodes ; batteries ; blocs de distribution d’énergie électrique ; blocs multiprises ; bobines à haute fréquence ; bobines électriques ; boîtes à bornes électriques et pour conducteurs électriques ; boîtes à clapets [électricité] ; boîtes à fusibles ; boîtes d’interrupteur [électricité] ; boîtes de branchements électriques ; boîtes de connexion pour raccordements de câbles ; boîtes de dérivation [électricité] ; boîtes de distribution [électricité] ; boîtes de jonction [électricité] ; boîtes de résistance ; boîtiers pour câbles électriques ; bornes [électricité] ; borniers de raccordements électriques ; borniers électriques ; câblages, fils et câbles électriques ; câblages et câbles de résistance électrique ; câbles d’interface électriques ; capteurs ; circuits électriques et cartes de circuits imprimés pour les installations électriques ; cellules de charge ; cellules photovoltaïques ; cellules photoélectriques ; chargeurs ; circuits électroniques pour courant fort ; coffrets d’alimentation électrique ; compteurs électriques ; condensateurs électriques ; conditionneurs de lignes électriques ; conduites pour câbles électriques ; conduits électriques ; conjoncteurs électriques ; connecteurs [électricité] ; connexions [électricité] ; convertisseurs de fréquences ; convertisseurs électriques, de signaux, de tension ; cosses électriques ; coupe-circuits ; démodulateurs ; déphaseurs ; diodes ; disjoncteurs ; diviseurs de puissances électriques ; diviseurs de tension ; électrodes ; électromètres ; fiches de raccordement électrique ; fiches électriques ; fils de bobinage [électricité] ; filtres électriques ; fusibles ; gaines d’identification pour fils électriques ; gaines de protection de lignes électriques ; gaines flexibles pour câbles électriques et pour conducteurs électriques ; indicateurs d’électricité ; indicateurs de charge ; indicateurs de fusibles ; inducteurs [électricité] ; interrupteurs [électricité] ; disjoncteurs ; inverseurs [électricité] ; jonctions pour câbles électriques ; limiteurs [électricité] ; logiciels pour appareils, instruments et installations électriques ; oscillateurs électriques ; panneaux de commutation [électriques] ; panneaux de connexions électriques ; panneaux de distribution de l’électricité ; panneaux électriques à boutons-poussoirs ; panneaux solaires pour la production d’électricité ; raccordements électriques, raccordements pour câbles électriques ; raccords électriques ; redresseurs de courant ; régulateur d’énergie électrique ; relais électriques ; résistances électriques ; shunts de courant électrique ; tableaux de bord électriques ; tableaux de commande [électricité] ; tableaux de commutations électriques ; tableaux de connexions électriques ; tableaux de contacts électriques ; tableaux de contrôle de l’électricité ; tableaux de distribution [électricité] ; tensiomètre ; testeurs de courant ; transformateurs [électricité] ; voltmètres ; wattmètres ;

Aménagement, construction, installation, entretien, maintenance et réparation d’appareils, d’instruments, de machines, d’équipements, de circuits, de lignes, de conduits, d’installations et d’infrastructures électriques et énergétiques ; câblage ; déparasitage d'installations électriques ; génie civil dans le domaine des installations et systèmes électriques ; gestion et supervision de projets de construction, d’installation, d’entretien, de maintenance et de réparation d’appareils, d’instruments, de machines, d’équipements, de circuits, de lignes, de conduits, d’installations et d’infrastructures électriques et énergétiques ; montage et démontage de d’appareils, d’instruments, de machines, d’équipements, de circuits, de lignes, de conduits, d’installations et d’infrastructures électriques et énergétiques ; gainage de câbles ; pose de réseaux électriques ; préparation d’un site pour la construction et l’installation d’appareils, d’instruments, de machines, d’équipements, de circuits, d’installations et d’infrastructures électriques et énergétiques ; remise à neuf d’appareils, d’instruments, de machines, d’équipements, de circuits, d’installations et d’infrastructures électriques et énergétiques ; remplacement de pièces des équipements électriques et énergétiques ; services d’électriciens ; services de conseils, de consultation et d’information se rapportant à tous les services précités en classe 37 ;

Analyse et évaluation (contrôle de qualité) de la conception, du développement, du fonctionnement et de l’efficacité de circuits, d’installations et d’infrastructures électriques et énergétiques ; analyses et recherches industrielles et scientifiques dans les domaines de l’électricité et des installations et systèmes électriques ; analyses technologiques se rapportant aux besoins en électricité de tiers ; audits en matière d’électricité et d’énergie ; analyses et évaluation concernant le rendement énergétique ; compilation et collectes d’informations relatives à l’énergie électrique et aux équipements, installations, infrastructures et systèmes électriques ; planification, conception et développement de systèmes, d’installations et d’infrastructures électriques ; planification, conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conception, développement et tests de produits dans le domaine de l’électricité ; conception technique et gestion de projets techniques pour le développement d’équipements, d’installations, d’infrastructures et de systèmes électriques ; dessin industriel concernant les équipements, les installations, les infrastructures et les systèmes électriques ; conduite d'études de faisabilité relatives aux équipements, installations, infrastructures et systèmes électriques ; évaluations dans les domaines technologiques fournies par des ingénieurs relatives aux équipements, installations, infrastructures et systèmes électriques ; dessin technique concernant les équipements, les installations, les infrastructures et les systèmes électriques ; préparation de plans pour équipements, installations, infrastructures et systèmes électriques ; conception et développement de systèmes de gestion d’énergie et d’électricité ; études de projets techniques concernant les équipements, les installations, les infrastructures et les systèmes électriques ; études technologiques concernant les équipements, les installations, les infrastructures et les systèmes électriques ; expertises [travaux d’ingénieurs] dans les domaines de l’électricité et des installations et systèmes électriques ; planifications de projets techniques dans les domaines de l’électricité et des installations et systèmes électriques ; inspection [expertise] concernant les équipements, les installations, les infrastructures et les systèmes électriques ; recherche dans le domaine de l’électricité ; recherche et développement de nouveaux produits, pour le compte de tiers, dans le domaine de l’électricité ; services d’analyse et d’essai en matière d’appareils de génie électrique ; services d’ingénierie dans le domaine de l’électricité ; tests et essais de matériaux, de matériels, de systèmes industriels, d’équipements, d’installations et d’infrastructures dans les domaines de l’électricité et des installations et systèmes électriques ; services d'inspection technique concernant les équipements, les installations, les infrastructures et les systèmes électriques ; services de certification en matière d'efficacité énergétique ; services de conseils, de consultation et d’information se rapportant à tous les services précités en classe 42.