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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ARMORICAINE DE LEGUMES
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PRIM'VERT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIM'VERT
SOCIETE INDUSTRIELLE ARMORICAINE DE LEGUMES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1372697
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
22/09/2006

Présentation de la marque PRIM'VERT

Déposée le 22 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ARMORICAINE DE LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « PRIM'VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ARMORICAINE DE LEGUMES domicilié(e) Route de Carhaix, 56110 GOURIN (dossier no 2075597) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 097 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2075597) - France.

La marque PRIM'VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRIM'VERT est expirée depuis le 22 septembre 2006.


SOCIETE INDUSTRIELLE ARMORICAINE DE LEGUMES (Société Anonyme) - Route de Carhaix, 56110 GOURIN (dossier no 2075597) - France - SIREN 312097934


CABINET NUSS - (dossier no 2075597) - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1996 n°2075597 - Publication au BOPI 1996-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

Inscription le 23 août 1996 - Rectification d'erreur matérielle; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°206484 - Publication au BOPI 1996-08-23

Tout produit frais et surgelé, particulièrement légumes et fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.