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Marques déposées par la société SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES
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SIAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIAT
SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES

Numéro de dépôt :
1438902
Date de dépôt :
07/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2007
SIAT de SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES

Présentation de la marque SIAT

Déposée le 7 décembre 1987 par la société SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES domicilié(e) S.A., 20, route de Carspach B.P.1, 68131 ALIKIRCH CEDEX (dossier no 2102158) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 480 127 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES domicilié(e) (dossier no 2102158) - France.

La marque SIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIAT est expirée depuis le 7 décembre 2007.

SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : SIAT , MIGALINE


SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES - S.A., 20, route de Carspach B.P.1, 68131 ALIKIRCH CEDEX (dossier no 2102158) - France - SIREN 309480127


SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES - (dossier no 2102158) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1997 n°2102158 - Publication au BOPI 1997-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Fils, tissus

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).