Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIAT
SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES S.A.

Numéro de dépôt :
1050025
Date de dépôt :
14/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIAT

Déposée le 14 décembre 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES domicilié(e) 68130 ALTKIRCH. - France.

La marque SIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SIAT est expirée depuis le 14 décembre 1987.

SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES a également déposé les autres marques suivantes : MIGALINE , SIAT


SOCIETE INDUSTRIELLE ALTKIRCHOISE DE TEXTILES S.A. - 68130 ALTKIRCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-052

Fils tissus.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).