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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle Alimentaire du lot
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Trans'Activ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Trans'Activ
Société Industrielle Alimentaire du lot SARL

Numéro de dépôt :
98737114
Date de dépôt :
11/06/1998
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
11/06/2008

Présentation de la marque Trans'Activ

Déposée le 11 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle Alimentaire du lot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « Trans'Activ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle Alimentaire du lot domicilié(e) Le Pré d'Anglars, 46140 CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 572 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIAL Société - France.

La marque Trans'Activ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans'Activ est expirée depuis le 11 juin 2008.

Société Industrielle Alimentaire du lot a également déposé les autres marques suivantes : Fytorétique , Bioventyl


Société Industrielle Alimentaire du lot SARL - Le Pré d'Anglars, 46140 CASTELFRANC - France - SIREN 390572642


SIAL Société - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-48

Demande de renouvellement le 4 août 2008 n°2381177 - Publication au BOPI 2008-08-04

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502631 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Aliment pour les animaux de rente et de compagnie.