Société Industrielle Alimentaire du Lot S.I.A.L SARL
Numéro de dépôt :
98737115
Date de dépôt :
11/06/1998
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
11/06/2008
Présentation de la marque Bioventyl
Déposée le 11 juin 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle Alimentaire du Lot S.I.A.L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS),
la marque française « Bioventyl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-30 du 24 juillet 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Industrielle Alimentaire du Lot S.I.A.L domicilié(e) le pré d'Anglors, 46140 CASTELFRANC - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 572 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SIAL CASAGRANDE - France.
La marque Bioventyl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioventyl est expirée depuis le 11 juin 2008.
Société Industrielle Alimentaire du Lot S.I.A.L a également déposé les autres marques suivantes : Trans'Activ , Fytorétique
Société Industrielle Alimentaire du Lot S.I.A.L SARL - le pré d'Anglors, 46140 CASTELFRANC - France - SIREN 390572642
Société SIAL CASAGRANDE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49
Demande de renouvellement le 4 août 2008 n°2381176 - Publication au BOPI 2008-08-04
Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30
Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502630 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Produits vétérinaires Aliment (complément alimentaire) pour les animaux de rente et de compagnie.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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