SOCIETE INDUSTRIELLE AGRICOLE ET COMMERCIALE D'OUTRE MER, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3050869
Date de dépôt :
06/09/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/09/2020
Présentation de la marque LE FORBAN
Déposée le 6 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE AGRICOLE ET COMMERCIALE D'OUTRE MER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE FORBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE INDUSTRIELLE AGRICOLE ET COMMERCIALE D'OUTRE MER domicilié(e) 3 rue Stevenson - 97420 - LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 851 654 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge B.P. 43213 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque LE FORBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050869.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FORBAN est expirée depuis le 6 septembre 2020.
SOCIETE INDUSTRIELLE AGRICOLE ET COMMERCIALE D'OUTRE MER, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Stevenson - 97420 - LE PORT - France - SIREN 310851654
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge B.P. 43213 - 13215 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2010 n°2446946 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21
Inscription le 1 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°531231 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01
Produits de la pêche, à savoir poissons, mollusques, crustacés, coquillages et autres, non vivants. Riz et grains secs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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