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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIE ET SPORT
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MOBILAV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILAV
SOCIETE INDUSTRIE ET SPORT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96626194
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2006

Présentation de la marque MOBILAV

Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIE ET SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOBILAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIE ET SPORT domicilié(e) "Le Fay", 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 169 125 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque MOBILAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626194.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILAV est expirée depuis le 15 mai 2006.

SOCIETE INDUSTRIE ET SPORT a également déposé les autres marques suivantes : LAVERDURE , SIS AYROLLES , IDENTAG , IDENTERM , MOBILINGE


SOCIETE INDUSTRIE ET SPORT (Société Anonyme) - "Le Fay", 42650 SAINT-JEAN-BONNEFONDS - France - SIREN 326169125


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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