Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC FRANCE
SOCIETE INDITEC

Numéro de dépôt :
1019280
Date de dépôt :
08/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TEC FRANCE

Déposée le 8 juin 1977 par SOCIETE INDITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TEC FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE INDITEC domicilié(e) (S.A.), 13 rue de Bezons 92400 COURBEVOIE. - France.

La marque TEC FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque TEC FRANCE est expirée depuis le 8 juin 1987.

SOCIETE INDITEC a également déposé les autres marques suivantes : TEE - LOCK


SOCIETE INDITEC - (S.A.), 13 rue de Bezons 92400 COURBEVOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-002

Elément métalliques, notamment des étriers et des plaques ajourées comportant des dents en relief, pour l'assemblage ou la connexion d'éléments de charpente.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.