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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INDIAN SILK PALACE
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RUBY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUBY
Société INDIAN SILK PALACE - SARL

Numéro de dépôt :
96652117
Date de dépôt :
21/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2006

Présentation de la marque RUBY

Déposée le 21 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INDIAN SILK PALACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société INDIAN SILK PALACE domicilié(e) SIEGE SOCIAL: 197, RUE DU FAUBOURG ST DENIS, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 504 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane MEYER Avocat à la Cour - France.

La marque RUBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUBY est expirée depuis le 21 novembre 2006.


Société INDIAN SILK PALACE - SARL - SIEGE SOCIAL: 197, RUE DU FAUBOURG ST DENIS, 75010 PARIS - France - SIREN 347504144


Stéphane MEYER Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué